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    I. Table analytique  
 
D.2.5.1. Généralités

Sentiments et droits de l’homme - Philosophie des sentiments moraux et jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, par Céline Ruet
La Cour européenne des droits de l’homme et la lutte contre le terrorisme, par Frédéric Bernard
La Cour européenne des droits de l’homme face à l’Europe en crise, par Linos-A Sicilianos
Compte rendu - « La subsidiarité : une médaille à deux faces ? », par Paul Tavernier
La vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, par Céline Ruet
Et si la Cour européenne des droits de l’homme renonçait à l’interprétation consensuelle ?, par Béatrice Pastre-Belda
Regard sur le processus de révision initié à Interlaken : entre (ré)action et inhibition, par Katia Lucas
Le Protocole no 15 à la Convention européenne des droits de l’homme, par Giorgio Malinverni
Quels défis pour l’avocat dans l’Europe des droits de l’homme ?, par Frédéric Krenc
La contribution des juges belges au rayonnement de la Convention européenne des droits de l’homme, par Dean Spielmann
Pour les 60 ans de la Convention européenne des droits de l’homme : bilan, questions critiques et défis, par Françoise Tulkens
Splendeurs et misères de l’ordre politique européen – Contribution à l’étude de la construction jurisprudentielle d’un ordre constitutionnel européen, par Yannick Lecuyer
L’élargissement de la compétence consultative de la Cour européenne des droits de l’homme – À propos du Protocole no 16 à la Convention européenne des droits de l’homme, par Linos-A Sicilianos
Strasbourg à l’ère du numérique : la pratique développée par la Cour européenne des droits de l’homme autour de l’accès au droit par internet, par Sandrine Turgis
L’élection du juge de l’Union européenne à la Cour européenne, par Andrew Drzemczewski
La Cour européenne des droits de l’homme - Entre promotion de la subsidiarité et protection effective des droits, par Béatrice Pastre-Belda
La Cour suprême britannique et la Cour européenne des droits de l’homme : une nouvelle voix dans le dialogue des juges, par Catherine Haguenau-Moizard
Le soft law et la Cour européenne des droits de l’homme : questions de légitimité et de méthode, par Françoise Tulkens - Sébastien van Drooghenbroeck - Frédéric Krenc
Droit international général et droit international des droits de l’homme : l’apport de la Cour européenne des droits de l’homme, par Frédéric Vanneste
Les limites à l’interprétation évolutive de la Convention européenne, par Antoine Garapon
L’adhésion de l’Union européenne à la Convention européenne des droits de l’homme : feuille de route de la négociation, par Olivier De Schutter
Entre deux lacs – Quelques réflexions sur la Conférence d'Interlaken sur l’avenir de la Cour européenne des droits de l'homme, par Patrick Wachsmann
La Cour européenne des droits de l'homme et la protection des droits sociaux, par Jean-Paul Costa
La Cour européenne des droits de l’homme à l’épreuve de critiques … au fil du temps (En marge du cinquantième anniversaire de son installation), par Pierre Lambert
Sur la constitutionnalisation de la Convention européenne des droits de l'homme : cinquante ans après son installation, la Cour européenne des droits de l’homme conçue comme une Cour constitutionnelle, par Alec Stone Sweet
La Cour européenne des droits de l’homme, hier, aujourd’hui et demain, au lendemain de son cinquantième anniversaire – Regards d’un ancien juge de la Cour, par Franz Matscher
La contribution des institutions nationales des droits de l’homme au renforcement de l’efficacité de la Cour européenne des droits de l’homme, par Gauthier de Beco
Vers une mise en œuvre renforcée de la Convention européenne des droits de l’homme au niveau national (conclusions du séminaire organisé les 9 et 10 juin 2008 par la présidence suédoise du Conseil de l’Europe sur le thème « Vers une mise en œuvre renforcée de la Convention européenne des droits de l’homme au niveau national »), par Philippe Boillat
Les aspects nationaux de la réforme du système de protection des droits de l’homme : les attentes de la Cour européenne des droits de l'homme (contribution au séminaire organisé les 9 et 10 juin 2008 par la présidence suédoise du Conseil de l’Europe sur le thème « Vers une mise en œuvre renforcée de la Convention européenne des droits de l’homme au niveau national »), par Jean-Paul Costa
Les élections de juges à la Cour européenne des droits de l'homme (2005-2008), par Jean-François Flauss
Interprétation téléologique et politique jurisprudentielle de la Cour européenne des droits de l'homme, par Edouard Dubout
Les Sages et la réforme de la Cour européenne des droits de l'homme, par Florence Benoît-Rohmer
Le rôle des amici curiae devant la Cour européenne des droits de l'homme, par Ludovic Hennebel
La nécessaire complémentarité des droits matériels et des garanties de procédure, par Michel Hottelier
8 septembre 2006 - Cour eur. dr. h., 4ème section, H.M. c. Turquie
La procéduralisation des obligations relatives aux droits fondamentaux substantiels par la Cour européenne des droits de l'homme, par Edouard Dubout
L'islam, la Turquie et la Cour européenne des droits de l'homme, par Yannick Lecuyer
La Cour européenne des droits de l'homme est-elle, par la nature de ses arrêts, un véritable tribunal de pleine juridiction?, par Michele de Salvia
Motivation des décisions de la Cour européenne et frustration des justiciables, par Pierre Lambert
La transition démocratique de la Pologne au regard de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, par Pierre Lambert
"Guerre" contre le terrorisme et droits de l'homme, par Hanspeter Mock
L'histoire dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, par Jean-François Flauss
La présence de la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis d'Amérique dans le contentieux européen des droits de l'homme, par Jean-François Flauss
Brèves observations sur le second renouvellement triennal de la Cour européenne des droits de l'homme, par Jean-François Flauss
La comparaison des systèmes de procédure communautaire avec ceux de la Convention européenne des droits de l'homme, par Frédéric Krenc
Concepts juridiques dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : de l'influence de différentes traditions nationales, par Jean-Paul Costa
Garantir l'efficacité à long terme de la Cour européenne des droits de l'homme : quelques observations à partir des derniers travaux du Comité directeur pour les droits de l'homme, par Gérard Cohen-Jonathan
Charte de l'Union européenne et Convention de sauvegarde des droits de l'homme : la coexistence de deux catalogues de droits fondamentaux, par Olivier Le Bot
La protection des droits sociaux par la Cour européenne des droits de l'homme : un exercice de "jurisprudence fiction"?, par Frédéric Sudre
Quelle réforme pour la Cour européenne des droits de l'homme?, par Pierre Lambert
Le renouvellement triennal de la Cour européenne des droits de l'homme, par Jean-François Flauss
La journée de réflexion au palais des droits de l'homme de Strasbourg sur l'efficacité du système de la Convention européenne des droits de l'homme, par Gérard Cohen-Jonathan
Les juges ad hoc à la Cour européenne des droits de l'homme, par Pierre Lambert
L'intégration "paisible" de la Convention européenne des droits de l'homme en Suisse, par Florence Riviere
L'application de la Convention européenne des droits de l'homme, par Judith Vailhe
Radioscopie de l'élection de la nouvelle Cour européenne des droits de l'homme, par Jean-François Flauss
La notion de "société démocratique" dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, par Véronique Fabre-Alibert
A propos d'une demande en interprétation, par Silvio Marcus-Helmons
10 fvrier 1995 - Cour eur. dr. h., Allenet de Ribemont c. France

7 dcembre 1996 - Cour eur. dr. h., Allenet de Ribemont c. France
L'intégration de la Convention européenne des droits de l'homme dans l'ordre juridique slovène, par Harald W. Renout
La demande en révision d'un arrêt, par Michel Puéchavy
10 juillet 1996 - Cour eur. dr. h., Pardo c. France
Le juge français et la Convention européenne des droits de l'homme : avancées et résistance, par Régis de Gouttes
La théorie de la marge d'appréciation dans la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l'homme, par Caroline Picheral - Alain-Didier Olinga
Les "obligations positives" dans la jurisprudence européenne des droits de l'homme, par Frédéric Sudre
Violation des droits de l'homme par une organisation internationale et responsabilité des Etats au regard de la Convention européenne, par Pierre Apraxine
Les modifications récentes du règlement de la Cour européenne des droits de l'homme, par Jean-François Flauss
Un exemple de dysfonctionnement des organes de la Convention européenne, par Jean-François Flauss
La Communauté européenne et la Convention européenne des droits de l'homme, par Hubert Monet
Le Protocole n° 11 à la Convention européenne des droits de l'homme, par Geneviève Janssen-Pevtschin
La Communauté européenne et la Convention européenne des droits de l'homme, par Jörn Pipkorn
Un remède contre l'absence de procédure par défaut devant la Commission, par Jean-François Flauss
19 dcembre 1991 - Comité des ministres, Chrysostomos et autres c. Turquie
La requête abusive au sens de l'article 27, 2° de la Convention européenne des droits de l'homme, par Michel Hottelier
Marge d'appréciation du législateur et principe de proportionnalité dans l'appréciation des "restrictions pévues par la loi" au regard de la Convention européenne des droits de l'homme, par Ludwig Adamovich
Le Protocole additionnel n° 9 à la Convention européenne des droits de l'homme, par Geneviève Janssen-Pevtschin
Cours constitutionnelles nationales et Cour européenne des droits de l'homme : leur influence mutuelle, par Marc-André Eissen
La Convention européenne des droits de l'homme et le Conseil d'Etat de France, par Jean-Paul Costa