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« Où t’es, papa où t’es ? » ou comment la Cour européenne des droits de l’homme choisit d’ignorer la fonction fondamentale du patronyme

Jacques FIERENS
Professeur extraordinaire à l’Université de Namur
Professeur à l’Université de Liège
Avocat honoraire

7 janvier 2014 - Cour eur. dr. h., Cusan et Fazzo c. Italie

Le principal reproche qui peut être fait à l’arrêt Cusan et Fazzo c. Italie de la Cour européenne des droits de l’homme, du 7 janvier 2014, n’est certes pas d’avoir donné une place à l’accord des parents au sujet de l’attribution du nom de famille à leurs enfants, mais d’abord de n’avoir pas discuté la fonction du nom dans les cultures européennes, ensuite d’avoir confondu égalité et identité de la paternité et de la maternité.

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